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Energies renouvelables

  • Appareil indépendant de chauffage au bois

  • Chaudière biomasse individuelle

  • Chauffe-eau thermodynamique individuel à accumulation

  • Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine)

  • Système solaire combiné

    Un système solaire combiné capte l’énergie solaire pour produire le chauffage et l’eau chaude sanitaire du logement. Les capteurs solaires absorbent les calories du soleil pour chauffer le fluide circulant dans les capteurs. Celui-ci chauffe ensuite l’eau contenue dans un ballon de stockage permettant d’alimenter le réseau de chauffage et d’eau chaude sanitaire et ainsi de chauffer le logement.

    Cet équipement nécessite un dispositif d’appoint dans le cas où les conditions climatiques ne permettent pas l’utilisation des capteurs solaires.

    Critères à respecter

    • Les travaux doivent être réalisés par un professionnel titulaire d’une qualification portant la mention RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) « Installation d’équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire et dotés de capteurs solaires », valide à la date d’engagement des travaux
    • L’équipement doit être installé dans une maison individuelle
    • Le système est couplé à des émetteurs de chauffage central de type basse température
    • Les capteurs solaires ont une productivité supérieure ou égale à 600 W/m² de surface d’entrée de capteur
    • Les capteurs solaires possèdent une certification CSTBat ou SolarKeymark ou équivalente
    • Les capteurs hybrides produisant à la fois électricité et chaleur ne sont pas éligibles
      A partir du 1er mars 2023, deux critères supplémentaires à respecter :
    • La surface hors tout de capteurs installés doit être supérieure ou égale à 8 m²
    • La capacité de stockage du ou des ballons d’eau chaude solaires doit être strictement supérieure à 400 litres 

    Pour être éligible au Coup de pouce Chauffage, les conditions suivantes devront également être respectées :

    • Le système solaire combiné doit venir en remplacement d’une chaudière individuelle au fioul, au charbon ou au gaz, autre qu’à condensation.

    Pour bénéficier de l’offre Coup de pouce Chauffage pour cette opération, votre devis doit être signé avant le 1er avril 2022 ou à partir du 1er décembre 2022.

    Pour les devis signés à partir du 1er mars 2023, vous pouvez profiter d’une offre plus importante en remplacement de tous types de chaudière (fioul, gaz ou charbon), bénéficiez d’une prime allant jusqu’à 5 000€, sans conditions de revenus !


    Mentions devant apparaître sur votre facture

    • La fourniture et la mise en place d’un système solaire combiné
    • La marque et la référence du système solaire combiné
    • La productivité des capteurs solaires en W/m²

    Pour être éligible au Coup de pouce Chauffage, les mentions suivantes devront également apparaître sur votre facture :

    • La dépose de la chaudière remplacée
    • Le type d’énergie de chauffage de l’équipement remplacé (fioul, charbon, ou gaz)
    • Le type d’équipement remplacé
    • Indiquer que l’équipement déposé est une chaudière autre qu’à condensation

    Les éléments qui doivent constituer votre dossier

    • Copie du devis de pose d’un système solaire combiné daté et signé par vous
    • Copie de la facture de fourniture et pose avec les mentions listées ci-dessus
    • Copie de la qualification de votre installateur signifiant qu’il est titulaire d’un signe de qualité portant la mention RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) dans la catégorie de travaux « Installation d’équipements de chauffage ou de fourniture d’eau chaude sanitaire fonctionnant à l’énergie solaire et dotés de capteurs solaires », valide à la date d’engagement des travaux.
    • La copie de la certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente des capteurs solaires
    • Pour bénéficier de la Prime bonifiée, votre dossier doit également comporter la copie du justificatif du revenu fiscal de référence de votre ménage pour l’année demandée. Si votre ménage est composé de plusieurs foyers fiscaux (plusieurs avis d’impôt), joignez l’avis d’impôt de chaque foyer fiscal.
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